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La responsabilité civile en France et en Pologne

La responsabilité civile en France et en Pologne

Zbigniew Hajn, Dagmara Skupień

Ebook

Ce livre est un recueil d’ouvrages écrits par des spécialistes français et polonais qui montrent des aspects variés de la responsabilité civile dans le vaste domaine des rapports de droit civil, de droit commercial et des affaires, et de droit du travail. Le lecteur y trouvera des chapitres sur la réforme du droit des obligations du point de vue de la responsabilité civile écrits par les professeurs Denis Mazeaud et Biruta Lewaszkiewicz-Petrykowska, tout comme des chapitres sur des thèmes plus détaillés mais néanmoins très importants qui sont ceux de la faute non assurable dans le droit des assurances français et polonais, de la responsabilité des sociétés de capitaux, dont de la responsabilité de la société-mère pour sa filiale, de la responsabilité d’une société anonyme devant ses actionnaires minoritaires, de l’influence du droit français sur les stipulations polonaises relatives à la responsabilité civile des associés des sociétés commerciales, du préjudice causé par un salarié, de la responsabilité civile complémentaire de l’employeur en cas de préjudice étant la conséquence d’un accident du travail ou bien de la responsabilité civile de l’employeur pour résiliation abusive du contrat de travail.
Le choix des auteurs et des thèmes présentés dans le livre donne aux juristes chercheurs et praticiens l’occasion de mieux comprendre les tendances les plus récentes dans la responsabilité civile en Pologne et en France et de les comparer (Zbigniew Hajn, Dagmara Skupień).
 

Sigles et abréviations 7
Introduction 9

Partie 1. Les principes de la responsabilité civile en France et en Pologne 11

Chapitre 1. Denis Mazeaud, Les réformes du droit français de la responsabilité civile 13
Chapitre 2. Biruta Lewaszkiewicz-Petrykowska, La réforme de la responsabilité civile, est-elle nécessaire ? 33
Chapitre 3. Fabrice Leduc, La faute inassurable en droit français 61
Chapitre 4. Małgorzata Serwach, La question de la faute inassurable dans les relations d’assurance 69

Partie 2. La responsabilité civile en droit des sociétés 87

Chapitre 1. Hugues Kenfack, Responsabilité civile en droit des sociétés en France 89
Chapitre 2. Wojciech Popiołek, La responsabilité de la société-mère pour la faute de la filiale 97
Chapitre 3. Mariola Lemonnier, La responsabilité de la société envers les actionnaires minoritaires 113
Chapitre 4. Anna Klimaszewska, La responsabilité civile des associés des sociétés commerciales dans le droit polonais – les influences de la culture juridique française et les influences des autres cultures 131

Partie 3. La responsabilité civile en droit du travail 147

Chapitre 1. Vincent Roulet, Regards contemporains sur la responsabilité en droit social 149
Chapitre 2. Dagmara Skupień, Les règles de la responsabilité civile pour le dommage causé par le salarié à un tiers 169
Chapitre 3. Dariusz Makowski, La responsabilité de l’employeur sur le fondement du Code civil 183
Chapitre 4. Małgorzata Kurzynoga, Responsabilité civile complémentaire de l’employeur en cas d’accident du travail 209

Auteurs 223

  • Title: La responsabilité civile en France et en Pologne
  • Author: Zbigniew Hajn, Dagmara Skupień
  • ISBN: 978-8-3808-8048-1, 9788380880481
  • Date of issue: 2016-05-19
  • Format: Ebook
  • Item ID: e_05b7
  • Publisher: Wydawnictwo Uniwersytetu Łódzkiego